Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOISCHAUT ORVAL
SA FROMAGERIE D'ORVAL

Numéro de dépôt :
1355960
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
13/05/2026
BOISCHAUT ORVAL de SA FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque BOISCHAUT ORVAL

Déposée le 13 mai 1986 par la société SA FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « BOISCHAUT ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 ROUTE DE CULAN - 18200 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT MICHEL domicilié(e) 23 ROUTE DE CULAN - 18200 - ORVAL - France.

La marque BOISCHAUT ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOISCHAUT ORVAL arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

SA FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : BOISCHAUT , ST JEANVRIN MOELLEUX , EPINEUIL , PETIT TERROIR MOULE A LA LOUCHE , ORVAL FROMAGE DU TERROIR MOULE A LA LOUCHE


SA FROMAGERIE D'ORVAL - 23 ROUTE DE CULAN - 18200 - ORVAL - France - SIREN 329175418


SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT MICHEL - 23 ROUTE DE CULAN - 18200 - ORVAL - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321432 - Publication au BOPI 2006-08-21

Renouvellement sans limitation n°2068771 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619527 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-30

Fromages secs ou frais.